Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : septembre 2026. Les présentes CGV s’appliquent à toute commande passée sur le site Bella Italia (Avoine).

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits alimentaires proposées par Bella Italia — Bertani Frédéric, 8 rue de l’Ardoise, 37420 Avoine. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV, consultables avant validation.

2. Produits

La gamme comprend notamment :

• Produits frais (parmesan, fromages, charcuteries, etc.) : vendus au kilo ou à la portion, préparés selon le devis ;
• Épicerie (rayon « Autres » : huiles, balsamique, etc.) : formats unitaires ou conditionnés.

Les photographies et descriptions sont indicatives. Les poids de produits frais peuvent être ajustés à la préparation ; le montant est alors recalculé et confirmé par la boutique.

3. Compte client et commande en ligne

La commande s’effectue exclusivement en ligne via le site, après création d’un compte client et activation par e-mail. Aucun paiement n’est demandé en ligne au moment de la commande.

Le client compose son panier, renseigne ses coordonnées, accepte les CGV, puis envoie sa demande. Bella Italia confirme la commande (disponibilité, poids, prix) avant préparation.

Les demandes via le formulaire de contact ou le téléphone restent possibles pour des questions ou des besoins particuliers, mais le parcours standard est la commande en ligne.

4. Prix

Les prix affichés sont en euros, TTC. Ils n’incluent pas d’éventuels frais de livraison, précisés ou confirmés par la boutique lorsque la livraison est acceptée.

À la clôture de la commande (récupération), une facture peut être établie avec détail HT · TVA 5,5 % · TTC.

5. Validation de la commande

Tant que la commande est « en cours » ou « en attente de paiement » (repère interne), le client peut la modifier ou demander son annulation depuis son espace compte, sous réserve des règles du site.

Dès validation par Bella Italia, la commande est prise en compte pour préparation : aucune annulation en ligne n’est alors possible. Toute modification passe par un contact direct avec la boutique.

6. Paiement

Aucun paiement en ligne n’est proposé sur le site. Le règlement s’effectue selon les modalités convenues avec la boutique (notamment virement, chèque ou espèces au retrait / à la livraison).

Aucun acompte automatique n’est exigé à l’envoi de la commande en ligne, sauf accord particulier confirmé par Bella Italia.

7. Remise de la commande — retrait et livraison

Retrait en boutique (mode par défaut) : 8 rue de l’Ardoise, 37420 Avoine, sur rendez-vous. La boutique prévient le client lorsque la commande est prête.

Livraison : proposée uniquement si le panier est composé exclusivement de produits du rayon « Autres » (épicerie), sans produit frais. Dès qu’un produit frais figure dans la commande, la livraison n’est pas proposée en ligne (le retrait reste la règle).

Lorsque la livraison est possible et choisie par le client :

• périmètre indicatif d’environ 20 km autour de la boutique ;
• montant minimum indicatif de 20 € de produits ;
• uniquement sur rendez-vous ;
• frais éventuels confirmés par Bella Italia avant livraison.

8. Programme de fidélité et codes promo

Bella Italia propose un programme de fidélité basé sur le chiffre d’affaires des commandes terminées (retirées / récupérées), à compter de la V2 de Bella Italia. Les commandes antérieures ne sont pas prises en compte. Des paliers peuvent débloquer des codes promo personnels, utilisables sur la page commande lorsque le client est connecté.

Des codes promo généraux peuvent également être proposés. Les conditions (portée, durée, usages) sont celles indiquées lors de l’application du code. Bella Italia se réserve le droit de modifier ou suspendre le programme.

9. Droit de rétractation et annulation

Conformément aux articles L221-28 et suivants du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables (produits frais).

Une demande d’annulation en ligne reste possible tant que la commande n’a pas été validée par la boutique. Après validation / préparation, aucune annulation ni remboursement n’est dû, sauf vice caché ou accord express de Bella Italia.

10. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément au droit français.

11. Responsabilité

Bella Italia ne pourra être tenue responsable des retards ou impossibilités de remise (retrait ou livraison) en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de sa volonté (intempéries, grève, rupture d’approvisionnement, etc.).

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, visuels) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.

13. Données personnelles

Les données collectées (compte, commandes, contact, newsletter le cas échéant) sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

14. Litiges

En cas de litige, les parties recherchent une solution amiable. Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut d’accord, les tribunaux compétents du ressort du siège de l’entreprise seront saisis.